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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNES
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CHROMOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHROMOX
SNES, SARL

Numéro de dépôt :
3945322
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2022
CHROMOX de SNES

Présentation de la marque CHROMOX

Déposée le 12 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHROMOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNES domicilié(e) 15 avenue de la Gare - 63550 - SAINT REMY-SUR-DUROLLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNES, Mme MADEORE Sandrine domicilié(e) 15 avenue de la Gare - 63550 - SAINT REMY-SUR-DUROLLE - France.

La marque CHROMOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHROMOX est expirée depuis le 12 septembre 2022.

SNES a également déposé les autres marques suivantes : SNES LE SPECTACLE EST VIVANT , SNES Le sens du spectacle , PIERRE DE THIERS


SNES, SARL - 15 avenue de la Gare - 63550 - SAINT REMY-SUR-DUROLLE - France


SNES, Mme MADEORE Sandrine - 15 avenue de la Gare - 63550 - SAINT REMY-SUR-DUROLLE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602708 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 23 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615672 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23

Inscription le 9 décembre 2015 - Assignation en revendication de propriété n°659758 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09

Errata sur les inscriptions - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 26 février 2016 - Rejet partiel;Erratum n°663682 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.